Droit rural : un partenaire de confiance au cœur du monde agricole
Notre office notarial, fortement enraciné dans un territoire à vocation agricole, pratique le droit rural de manière régulière et approfondie.
Une proximité avec les acteurs du terrain
Installés au cœur d’un territoire agricole dynamique, nous connaissons les réalités de terrain et les attentes des exploitants. Notre accompagnement se veut pragmatique, réactif et humain : nous parlons le même langage avec le souci permanent de sécuriser tous les projets et de les inscrire dans la durée.
Un partenaire ancré dans son territoire
Parce que nous sommes nous-mêmes issus et présents dans le monde rural, nous en comprenons les enjeux, les valeurs, les rythmes et les défis. Notre proximité physique, humaine et technologique nous permet d’être à l’écoute de tous les acteurs du monde agricole, dans une relation de confiance fondée sur la durée.
Un office notarial qui a créé un réseau solide avec les professionnels du monde agricole
Nous travaillons en lien étroit avec l’ensemble des professionnels du monde agricole : avocats spécialisés, centres de gestion, comptables, experts-comptables, conseillers bancaires, techniciens agricoles, SAFER... Ces partenariats de confiance, construits au fil des années, nous permettent d’offrir à nos clients un accompagnement transversal, cohérent et efficace, en parfaite coordination avec les autres acteurs qui les entourent.
Cette synergie entre professionnels garantit la sécurité juridique des projets, facilite leur mise en œuvre concrète et contribue à des décisions réfléchies, durables et adaptées à chaque situation.
Cette synergie entre professionnels garantit la sécurité juridique des projets, facilite leur mise en œuvre concrète et contribue à des décisions réfléchies, durables et adaptées à chaque situation.
Un label, gage de confiance
Au travers de notre label en droit rural, nous vous garantissons un haut niveau de compétence et une approche rigoureuse, adaptée aux enjeux spécifiques du monde agricole.
Le label Droit rural témoigne de notre engagement dans une démarche de qualité. Il vous assure :
Le label Droit rural témoigne de notre engagement dans une démarche de qualité. Il vous assure :
- Une connaissance actualisée de la réglementation agricole
- Une veille juridique permanente sur les évolutions du secteur
- Une approche personnalisée, tenant compte des réalités économiques et humaines du monde rural
Nos domaines d’intervention
Nous accompagnons les exploitants agricoles, les propriétaires fonciers, les sociétés agricoles et en général les acteurs du monde rural, quel que soit leur localisation, dans les domaines suivants :
Baux ruraux : rédaction, renouvellement, résiliation, contentieux
Transmission et organisation d’exploitations : donations, successions, création ou modification de sociétés (GAEC, EARL, SCEA, etc.)
Vente de biens agricoles : terres, exploitations, bâtiments
Structuration et stratégie patrimoniale : fiscalité agricole, transmission familiale, optimisation
Urbanisme en zone agricole : certificats d’urbanisme, autorisations d’exploiter, contrôle SAFER
Conseil en gestion du foncier rural : indivisions, remembrement, servitudes
Baux ruraux : rédaction, renouvellement, résiliation, contentieux
Transmission et organisation d’exploitations : donations, successions, création ou modification de sociétés (GAEC, EARL, SCEA, etc.)
Vente de biens agricoles : terres, exploitations, bâtiments
Structuration et stratégie patrimoniale : fiscalité agricole, transmission familiale, optimisation
Urbanisme en zone agricole : certificats d’urbanisme, autorisations d’exploiter, contrôle SAFER
Conseil en gestion du foncier rural : indivisions, remembrement, servitudes
Un accompagnement global et personnalisé
Notre rôle ne se limite pas à la rédaction d’actes : nous sommes aux côtés des acteurs du monde agricole à chaque étape de leur vie professionnelle et patrimoniale. Qu’il s’agisse de s’installer, de transmettre une exploitation, de structurer une société, ou encore de gérer un patrimoine foncier, nous agissons comme des partenaires de confiance, avec une parfaite connaissance des enjeux économiques, juridiques et humains du secteur.
Notre accompagnement repose sur :
Notre accompagnement repose sur :
- Une écoute attentive de vos projets, de vos contraintes et de vos objectifs
- Une expertise technique reconnue, nourrie par notre pratique quotidienne du droit rural
- Une capacité d’anticipation, pour sécuriser vos décisions sur le long terme
- Une collaboration étroite avec les autres professionnels du secteur (experts-comptables, avocats, conseillers agricoles, banques, SAFER…)